Politique de confidentialité

Nous collectons et/ou traitons actuellement les informations suivantes :

• Identifiants personnels, coordonnées et caractéristiques (par exemple, nom, date et/ou lieu de naissance, adresse e-mail lorsque vous vous abonnez à des newsletters, lorsque vous contactez notre équipe de ventes ou de marketing, lorsque vous interagissez avec Intelerad en tant que client ou partenaire potentiel, ou lorsque vous vous inscrivez ou vous connectez à l’un de nos Produits);
• Informations personnelles de santé fournies par nos clients professionnels de santé et leurs patients lors de l’utilisation de nos Produits et services, afin de nous permettre de fournir les services nécessaires, y compris le développement de logiciels, le service client et le support technique;
• Statistiques en tant qu’utilisateur de notre Site ou de nos Produits (lorsque vous visitez le Site, utilisez ou accédez à nos Produits, certaines données peuvent être collectées automatiquement). Cela peut inclure (mais ne se limite pas à) tout ou partie des éléments suivants : votre méthode de connexion à Internet (y compris l’adresse IP), votre interaction avec le Site ou les Produits, la résolution de votre écran, les informations sur le logiciel de votre appareil, telles que le navigateur Internet, et les données de géolocalisation (ville, région correspondant à l’adresse IP utilisée lors de l’accès au Site ou aux Produits). Nous collectons également des informations sur le site web depuis lequel vous êtes arrivé sur le Site, le fait que vous ayez visité le Site auparavant, et comment vous interagissez avec le Site, nos services et nos Produits. L’accès à ces informations nous aide à mieux comprendre nos clients et à améliorer notre Site, nos Produits et certains efforts marketing;
• Données des employés;
• Informations de livraison, adresse physique, coordonnées professionnelles;
• Informations démographiques;
• Informations de paiement (si vous choisissez des services ou produits d’Intelerad payants, nous vous demanderons de fournir certaines informations de paiement. Les informations de paiement peuvent inclure tout ou partie des éléments suivants : détails de carte de crédit et de débit).

La majorité des Informations Personnelles que nous traitons nous sont directement fournies par vous pour l’une des raisons suivantes :

• Pour vous permettre d’accéder au Site et d’utiliser les Produits et services d’Intelerad;
• Pour permettre à Intelerad de fournir les services que vous avez demandés et pour vous offrir la meilleure expérience possible lorsque vous interagissez avec nous (via le Site, les applications ou autrement) et lorsque vous utilisez nos Produits et services;
• Pour vous informer des modifications importantes apportées à nos Produits, Conditions d’utilisation ou à cette Politique de Confidentialité;
• Pour fournir, développer et améliorer nos Produits et services, le support client et la résolution des problèmes;
• Pour gérer notre activité et analyser la performance de notre Site et de nos Produits;
• En ce qui concerne les Informations Personnelles que vous fournissez lors de l’utilisation du Site, pour envoyer des communications marketing*;
• À des fins de formation interne;
• Pour tenir nos registres et effectuer d’autres fonctions administratives;
• Pour résoudre des plaintes et litiges;
• Pour répondre à nos obligations légales et contractuelles;
• Pour améliorer l’exactitude et l’exhaustivité des données.

La majorité des Informations Personnelles que nous traitons est obtenue par l’une ou plusieurs des manières suivantes:

• Lorsque vous accédez à nos supports de formation;
• Lorsque vous demandez à recevoir des informations en ligne de notre part;
• Lorsque vous demandez une démonstration d’un produit;
• Lorsque vous demandez une copie d’un Livre blanc/Étude de cas/ebook;
• Lorsque vous participez à une évaluation, enquête ou activité similaire;
• Lorsque vous participez autrement à des fonctionnalités du Site nécessitant des Informations Personnelles;
• Lorsque vous accédez à nos Produits et les utilisez.

Nous recevons également des Informations Personnelles de manière indirecte, à partir des sources suivantes dans les scénarios suivants:

• En utilisant des technologies telles que les cookies;
• Directement de nos clients professionnels de santé (clients qui utilisent nos Produits et services dans le secteur de la santé) et de leurs patients, afin de nous permettre de fournir le service logiciel nécessaire, des mises à jour, du développement de logiciel, du support client et du service après-vente, et de garantir la sécurité des patients à tout moment.

*Veuillez noter qu’aucune des Informations Personnelles que vous ou les clients d’Intelerad nous fournissez lors de l’utilisation de nos Produits n’est traitée ou utilisée à des fins de marketing ou pour envoyer des communications marketing.

En règle générale, nous partageons vos Informations Personnelles uniquement avec les personnes ou entités qui ont besoin d’y accéder pour atteindre l’objectif pour lequel nous les avons collectées ou pour respecter une obligation légale. En interne, nous partageons vos Informations Personnelles uniquement sur la base du principe du « besoin de savoir  », c’est-à-dire avec les employés, fournisseurs ou agents qui doivent y accéder pour accomplir une tâche en notre nom.

Nous les partageons également avec:

• Les entreprises du groupe Intelerad qui gèrent certains aspects des services pour nous;
• Les plateformes de réseaux sociaux, réseaux publicitaires, réseaux d’affiliation et moteurs de recherche pour nous aider à cibler et mesurer nos efforts marketing**;
• Les fournisseurs et/ou prestataires qui nous fournissent des services nécessitant l’accès à vos Informations Personnelles; et
• Les revendeurs, distributeurs et agents impliqués dans la fourniture des services que nous proposons, lorsque cela est nécessaire pour qu’ils puissent les fournir.

Lorsque des prestataires de santé ou d’autres tiers collectent et/ou accèdent à vos informations de santé et conservent une copie de vos Informations Personnelles, cette copie sera régie par la politique de confidentialité de ces prestataires de santé. D’autres personnes au sein de l’établissement de ces prestataires ou tiers (par exemple, un médecin de garde) peuvent être en mesure de consulter vos Informations Personnelles. Intelerad n’est pas responsable du contenu, de la performance ou des politiques de confidentialité des tiers ou des prestataires de santé.

Certaines de ces tierces parties et/ou prestataires de santé peuvent être soumis à des lois fédérales et étatiques sur la confidentialité des informations de santé (telles que la loi sur la portabilité et la responsabilité en matière d’assurance maladie, ou « HIPAA  »), et ces lois régiront la manière dont ils peuvent utiliser et partager vos informations. HIPAA exige que vous autorisiez ces prestataires à transmettre vos informations à Intelerad. Avec cette autorisation, vous leur donnez également la permission de transmettre certains types d’informations de santé particulièrement sensibles (tels que les dossiers de santé mentale ou de dépendance), qui sont protégés par des lois fédérales et étatiques et nécessitent une autorisation spécifique. Lorsque vous demandez à Intelerad d’envoyer vos informations de santé à d’autres parties, vous autorisez également Intelerad à transmettre ces types d’informations sensibles.

Veuillez noter qu’Intelerad peut être tenu de divulguer vos Informations Personnelles en réponse à une demande légale des autorités publiques, notamment pour répondre à des exigences en matière de sécurité nationale ou d’application de la loi.

**Veuillez noter qu’aucune des Informations Personnelles que vous ou les clients d’Intelerad nous fournissez lors de l’utilisation de nos Produits n’est partagée avec des plateformes de réseaux sociaux, réseaux publicitaires, réseaux d’affiliation et/ou moteurs de recherche.

En vertu des lois et réglementations applicables en matière de protection des données (y compris le Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD), les bases légales sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter les Informations Personnelles sont les suivantes:

• Votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment et/ou vous « désabonner » pour ne plus recevoir d’e-mails ou d’autres communications. Vous pouvez le faire en contactant Intelerad aux coordonnées indiquées ci-dessous.
• Un intérêt légitime. Cela signifie que le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Intelerad, tels que le traitement des données des employés ou des clients, la fourniture des Produits et services que vous utilisez, l’exploitation de notre activité, le respect de nos obligations légales et contractuelles, ainsi que tout transfert administratif nécessaire au sein du groupe d’entreprises Intelerad.

La sécurité de vos Informations Personnelles est importante pour nous. Nous utilisons des mesures de protection physiques, techniques et administratives raisonnables et appropriées, conformes aux normes de l’industrie, pour protéger les informations contre toute utilisation, divulgation ou accès non autorisé aux Informations Personnelles que nous collectons sur le Site ou qui nous sont fournies via l’utilisation de nos Produits. Nous faisons des efforts raisonnables pour protéger les Informations Personnelles stockées sur les serveurs du Site et/ou d’Intelerad contre tout accès non autorisé, en utilisant des produits de sécurité informatique disponibles dans le commerce (par exemple, des pare-feux), ainsi que des procédures et pratiques de sécurité soigneusement élaborées. Malgré nos mesures de protection, il est impossible de garantir une sécurité à 100 % en toutes circonstances.

Nous conservons vos Informations Personnelles uniquement pendant la période nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons collectées et pour respecter les obligations légales applicables. Lorsque vos Informations Personnelles sont stockées par Intelerad dans le cadre de ses services d’hébergement, nous pouvons conserver ces données jusqu’à ce que vous demandiez leur suppression ou leur transfert vers un autre système, ou jusqu’à ce que votre prestataire de soins de santé mette fin à ses services d’hébergement ou à d’autres services contractuels avec nous. Dans tous les cas, notre besoin d’utiliser vos Informations Personnelles sera réévalué régulièrement, et les informations qui ne sont plus nécessaires à aucune fin seront éliminées de manière sécurisée.

• Certaines ou la totalité des Informations Personnelles que nous collectons peuvent être stockées ou traitées sur des ordinateurs ou serveurs situés en dehors du pays où nous avons obtenu les Informations Personnelles, y compris dans des pays dont les lois sur la protection des données peuvent différer de celles en vigueur dans votre juridiction. Cela permet de fournir nos services à vous et à nos clients, ainsi que d’assurer la réalisation de fonctions centralisées pour notre groupe de sociétés. Par conséquent, ces informations peuvent être soumises à des demandes d’accès émanant de gouvernements, tribunaux, responsables de l’application de la loi et autorités de sécurité nationale dans ces juridictions, conformément aux lois applicables dans ces juridictions. Sous réserve de ces lois applicables, nous déploierons des efforts raisonnables pour garantir que des protections appropriées sont en place afin de maintenir un niveau de protection des Informations Personnelles équivalent à celui qui s’applique dans le pays où nous avons obtenu les Informations Personnelles.
• Lorsque nous transférons des Informations Personnelles depuis le Royaume-Uni ou un pays de l’Union Européenne vers un pays dont les lois sur la protection des données sont jugées adéquates par rapport au RGPD, ce transfert s’effectue sur la base d’une décision d’adéquation prise par la Commission Européenne conformément à l’Article 45 du RGPD.
• Lorsque nous traitons ou transférons des Informations Personnelles depuis n’importe quel pays vers un pays ou un territoire qui ne dispose pas d’un statut d’adéquation déterminé par la Commission Européenne, nous veillons à ce que des garanties appropriées soient mises en place, offrant des garanties suffisantes pour un niveau de protection adéquat des Informations Personnelles ainsi que des droits efficaces et exécutoires sur lesquels vous pouvez vous appuyer. En d’autres termes, chaque fois que nous traitons ou transférons vos Informations Personnelles à l’étranger, elles bénéficieront d’un niveau de protection similaire à celui décrit dans cette Politique de Confidentialité. Nous y parvenons en veillant à ce que les Clauses Contractuelles Types (“CCT”) de la Commission Européenne soient convenues entre Intelerad et ses filiales, et qu’une copie de ces CCT puisse être obtenue en contactant le Délégué à la Protection des Données d’Intelerad à l’adresse suivante : [email protected].

Intelerad Holdings USA Ltd et ses filiales Digisonics Incorporated, Heart Imaging Technologies LLC, Lumedx Corporation, Dicom Grid Inc. opérant sous le nom d’Ambra Health, Life Image Inc., PenRad Technologies, Inc. et Intelerad Inc. (ci-après collectivement dénommés « Intelerad USA ») se conforment au Cadre de Protection des Données UE-États-Unis (EU-U.S. DPF), à l’extension britannique du Cadre de Protection des Données UE-États-Unis (UK Extension to the EU-U.S. DPF) et au Cadre de Protection des Données Suisse-États-Unis (Swiss-U.S. DPF) tels qu’établis par le Département du Commerce des États-Unis. Intelerad USA a certifié auprès du Département du Commerce des États-Unis qu’il adhère aux Principes du Cadre de Protection des Données UE-États-Unis (EU-U.S. DPF Principles) concernant le traitement des données personnelles reçues de l’Union Européenne conformément au EU-U.S. DPF et du Royaume-Uni (et de Gibraltar) conformément à l’extension britannique du EU-U.S. DPF. Intelerad USA a également certifié qu’il adhère aux Principes du Cadre de Protection des Données Suisse-États-Unis (Swiss-U.S. DPF Principles) concernant le traitement des données personnelles reçues de la Suisse conformément au Swiss-U.S. DPF. En cas de conflit entre les termes de cette politique de confidentialité et les Principes du EU-U.S. DPF et/ou du Swiss-U.S. DPF, les Principes prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme de Protection des Données (DPF) et consulter notre certification, veuillez visiter : https://www.dataprivacyframework.gov/.

En conformité avec le Cadre de Protection des Données UE-États-Unis (EU-U.S. DPF), l’extension britannique du Cadre de Protection des Données UE-États-Unis et le Cadre de Protection des Données Suisse-États-Unis, Intelerad USA s’engage à résoudre les plaintes concernant la collecte ou l’utilisation de vos informations personnelles transférées aux États-Unis conformément au DPF. Les individus de l’UE, du Royaume-Uni et de la Suisse ayant des questions ou des plaintes doivent d’abord contacter Intelerad USA à l’adresse suivante :

Intelerad
305 Church at N Hills St, 6th Floor Raleigh, NC, 27609
[email protected]

Intelerad USA s’engage également à soumettre les plaintes non résolues relatives aux Principes du DPF à un mécanisme indépendant de résolution des litiges, BBB NATIONAL PROGRAMS. Si vous ne recevez pas d’accusé de réception de votre plainte dans un délai raisonnable ou si votre plainte n’est pas traitée de manière satisfaisante, veuillez visiter www.bbbprograms.org/dpf-complaints pour plus d’informations et pour déposer une plainte. Ce service vous est offert gratuitement.

Si Intelerad transfère des Informations Personnelles de l’UE, du Royaume-Uni ou de la Suisse à des tiers, tels que des agents, fournisseurs, sous-traitants ou personnel nécessaires à la fourniture de ses services, Intelerad demeure responsable en vertu des Principes du DPF si ces tiers traitent ces informations personnelles d’une manière non conforme aux Principes du DPF, sauf si Intelerad prouve qu’il n’est pas responsable de l’événement à l’origine du dommage.

Si votre plainte relative au DPF ne peut être résolue par les moyens mentionnés ci-dessus, sous certaines conditions, vous pouvez recourir à un arbitrage contraignant pour certaines réclamations résiduelles non résolues par d’autres mécanismes de recours. Consultez : https://www.dataprivacyframework.gov/s/article/ANNEX-I-introduction-dpf.

Intelerad USA est soumis aux pouvoirs d’enquête et d’exécution de la Federal Trade Commission (FTC) des États-Unis.

En vertu de la California Consumer Privacy Act (CCPA), les consommateurs californiens peuvent avoir droit à certains avis et divulgations concernant la collecte et l’utilisation de leurs Informations Personnelles. Cette page vise à fournir l’Avis de Collecte requis par la CCPA et complète les informations contenues dans notre Politique de Confidentialité, accessible ici.

Nous pouvons collecter vos Informations Personnelles et les utiliser à des fins spécifiques. Pour obtenir une liste des Catégories d’Informations Personnelles que nous collectons, les Fins pour lesquelles nous utilisons ces Informations Personnelles, ainsi que les tiers avec qui vos Informations Personnelles peuvent être partagées, veuillez consulter les sections intitulées:

• « Les types d’Informations Personnelles collectées par Intelerad »
• « Comment Intelerad obtient vos Informations Personnelles et pourquoi nous les collectons »
• « Qui a accès à vos Informations Personnelles ? »

Bien qu’Intelerad ne vende pas d’Informations Personnelles en échange d’une valeur monétaire, nous pouvons divulguer des Informations Personnelles à des tiers d’une manière qui pourrait être considérée comme une vente ou un partage d’Informations Personnelles au sens de la CCPA. Cela signifie que nous ne fournissons pas votre nom, numéro de téléphone, adresse, adresse e-mail ou d’autres Informations Personnelles à des tiers contre de l’argent. Cependant, en vertu des lois californiennes, certains partages d’informations à des fins publicitaires peuvent être considérés comme une « vente » d’Informations Personnelles.

Si vous avez visité notre site web au cours des 12 derniers mois et que vous avez vu des publicités, en vertu des lois californiennes, des Informations Personnelles vous concernant pourraient avoir été «  vendues » à nos partenaires publicitaires pour leur propre usage. Pour stopper ces « ventes » ou ce partage d’Informations Personnelles, consultez la section Ne Pas Vendre ni Partager Mes Informations Personnelles.

En vertu des lois applicables en matière de protection des données, vous disposez des droits suivants:

• Droit d’accès: Vous avez le droit de nous demander des copies des Informations Personnelles que nous détenons à votre sujet.

• Droit de rectification: Vous avez le droit de nous demander de rectifier les Informations Personnelles que nous détenons et que vous estimez inexactes. Vous pouvez soit contacter votre fournisseur de soins pour corriger les informations, soit nous contacter directement en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante: [email protected]. Vous avez également le droit de nous demander de compléter vos Informations Personnelles si vous pensez qu’elles sont incomplètes.

• Droit à l’effacement: Vous avez le droit de nous demander d’effacer vos Informations Personnelles dans certaines circonstances. Pour ce faire, concernant les données collectées sur notre site web, envoyez-nous un e-mail à [email protected] et nous supprimerons vos informations de nos fichiers. Nous vous demanderons de nous fournir votre nom, adresse et numéro(s) de téléphone pour traiter votre demande avec précision. Pour les Informations Personnelles collectées ou stockées dans nos produits, veuillez soumettre une demande sur notre Portail de Service pour que notre équipe d’assistance puisse vous aider ou envoyez-nous un e-mail à [email protected].

• Droit de retrait des communications: Si vous souhaitez être retiré de notre liste de diffusion, veuillez ajuster les informations de votre profil de compte en conséquence. Vous pouvez également nous en informer par e-mail à [email protected] avec pour objet « Désabonnement ».

• Droit de retirer votre consentement: Vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos Informations Personnelles, lorsque nous nous fondons sur ce consentement comme base du traitement. Pour retirer votre consentement, envoyez-nous un e-mail à [email protected].

• Droits au titre du California Consumer Privacy Act (CCPA): En vertu de la CCPA, les résidents de Californie ont le droit de refuser la « vente » ou le « partage » de leurs Informations Personnelles (tels que définis par la CCPA). Ce droit est soumis à certaines exemptions, par exemple, il ne s’applique pas aux informations que nous partageons avec certains prestataires de services tiers qui exécutent des fonctions commerciales pour nous ou en notre nom. Voir : Ne pas vendre ni partager mes Informations Personnelles.

• Droit de limitation du traitemen: Vous avez le droit de nous demander de limiter le traitement de vos Informations Personnelles dans certaines circonstances.

• Droit d’opposition: Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Informations Personnelles dans certaines circonstances.

• Droit à la portabilité: Vous avez le droit de nous demander de transférer vos Informations Personnelles que vous nous avez fournies à une autre organisation ou à vous-même, dans certaines circonstances.

Vous n’êtes pas tenu de payer des frais pour exercer vos droits. Si vous faites une demande, nous disposons d’un délai d’un mois pour vous répondre.

Veuillez nous contacter via les coordonnées indiquées au début de cette Politique de Confidentialité si vous souhaitez soumettre une demande.

Intelerad se réserve le droit, à sa discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des parties de cette Politique de Confidentialité à tout moment. En cas de modification, nous publierons la Politique de Confidentialité mise à jour sur le Site et nous vous encourageons à consulter régulièrement notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site ou tout produit, service d’abonnement et de support, logiciel ou application mobile d’Intelerad après la publication d’une modification de la Politique de Confidentialité, vous acceptez la Politique de Confidentialité mise à jour.